MEMO AIDE AU CODAGE RNV3P
L’ensemble de l’activité de la consultation de pathologie professionnelle et de l’environnement doit être enregistré dans le Réseau National de Vigilance et de Prévention des Pathologies Professionnelles (RNV3P).
Pour préparer la saisie en ligne, des bordereaux de saisie (fiches « patient », « consultation » et « problème ») doivent être complétés. La plupart des informations à renseigner sont sous forme textuelle ou d’items à cocher. Seules quatre informations sont véritablement à coder selon des classifications spécifiques : l’activité de l’entreprise, le poste de travail, la pathologie et les nuisances. Si ces classifications sont toutes quatre accessibles sur le site du RNV3P (Recueil>Thesaurus), des outils plus pratiques sont à disposition des codeurs.
Activité de l’entreprise : code NAF 2008
Chaque établissement se voit attribuer un code correspondant à son activité principale. Il s’agit d’un code APE (Activité Principale de l’Établissement) issu de la NAF (Nomenclature d’Activités Française). On parle donc indifféremment de code APE ou NAF. La version utilisée est celle de 2008. Dans la mesure du possible, toutes les informations concernant l’entreprise sont obtenues à l’accueil du patient en consultation.
Pour connaître le code APE d’un établissement :
- Moteur de recherche de la base SIRENE de l’INSEE
- Sur Google, faire la recherche : [nom de l’entreprise] +/- [ville] + « APE »
- NB : les informations obtenues permettent dans le même temps de noter le numéro SIRET de l’établissement
Pour faire des recherches dans la NAF 2008 :
- Moteur de recherche de l’INSEE
- NAF complète dans le classeur ou en version électronique (recherche avec Ctrl+F)
Pour transcoder NAF 2003 vers NAF 2008 (utile pour les anciens dossiers) :
- Moteur de recherche (saisir le code NAF 2003)
Poste de travail : code CITP 2008
Les postes de travail sont codés selon la version 2008 de la classification internationale du type de professions (CITP) émanant de travaux du bureau international du travail.
Pour trouver un code CITP 2008 :
- CITP complète dans le classeur ou en version électronique (recherche avec Ctrl+F)
- Sur Google, faire la recherche : [poste] + « CITP »
Pour transcoder CITP 1988 vers CITP 2008 (utile pour les anciens dossiers) :
- Table de correspondance dans le classeur ou en version électronique (recherche avec Ctrl+F)
Pathologie : code CIM-10
La classification internationale des maladies, 10e révision (CIM-10) est publiée par l’organisation mondiale de la santé (OMS).
Pour trouver un code CIM-10 :
- Moteur de recherche rapide et précis de l’OMS
- Table des codes fréquemment utilisés à la consultation dans le classeur ou en version électronique (propositions d’ajouts bienvenues)
Nuisances : thésaurus RNV3P
Riche de plus de 10000 items, ce thésaurus n’est malheureusement accessible qu’à partir du site du RNV3P.
Il est possible qu’à l’usage le codeur mémorise le libellé de certaines nuisances ; il est admis d’inscrire le seul libellé sur le bordereau, sans rechercher son code (à condition que ce libellé soit exact, sinon la saisie sera bloquée).
Pour aller plus loin…